Catalogue & Référentiel Douanier
Base de données pré-paramétrée de 45 marchandises avec codes SH, régimes de contrôle, droits de douane et règles ADR.
45 marchandises trouvées
Agricole & matières premières
SH 100199
Blé tendre
Droits de douane :Variable
Régime de contrôle :Phytosanitaire
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Vrac
Origines : France, Ukraine
Agricole & matières premières
SH 520100
Coton brut
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Phytosanitaire
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Balle 227kg
Origines : Bénin, États-Unis
Agricole & matières premières
SH 170114
Sucre de canne brut
Droits de douane :Variable
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Sacs 50kg
Origines : Brésil
Alimentaire & boissons
SH 180100
Cacao en fèves
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Phytosanitaire
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Sacs jute 60kg
Origines : Côte d'Ivoire, Ghana
Alimentaire & boissons
SH 090111
Café vert en grains
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Phytosanitaire
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 kg (1 kg)
Conditionnement :Sac jute 60kg
Origines : Éthiopie, Brésil, Colombie
Alimentaire & boissons
SH 150910
Huile d'olive extra vierge
Droits de douane :Variable
Régime de contrôle :Sanitaire
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 litre (0.92 kg)
Conditionnement :Carton 12x1L
Origines : Espagne, Tunisie
Alimentaire & boissons
SH 100630
Riz basmati
Droits de douane :Variable
Régime de contrôle :Phytosanitaire
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Sacs 25kg
Origines : Inde, Pakistan
Alimentaire & boissons
SH 220421
Vin rouge en bouteille
Droits de douane :Variable
Régime de contrôle :Licence import
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 litre (1.3 kg)
Conditionnement :Carton 6x75cl
Origines : France, Chili
Automobile & pièces
SH 850710
Batteries automobiles
ADR Classe 8 • UN2794
Droits de douane :3.7%
Régime de contrôle :DANGEREUX
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (15 kg)
Conditionnement :Palette
Origines : Corée du Sud
Automobile & pièces
SH 840999
Pièces détachées moteur
Droits de douane :2.7%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 kg (1 kg)
Conditionnement :Carton
Origines : Allemagne, Corée du Sud
Automobile & pièces
SH 401110
Pneus véhicules
Droits de douane :4.5%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (9 kg)
Conditionnement :Palette 40p
Origines : Thaïlande, Chine
Cosmétiques & hygiène
SH 330499
Crèmes cosmétiques
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Certificat CE
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 kg (1 kg)
Conditionnement :Carton
Origines : France, Corée du Sud
Cosmétiques & hygiène
SH 340111
Savons
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 kg (1 kg)
Conditionnement :Carton
Origines : Turquie, France
Électronique & composants
SH 850760
Batteries au lithium
ADR Classe 9 • UN3480/UN3481
Droits de douane :2.7%
Régime de contrôle :DANGEREUX
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (0.5 kg)
Conditionnement :Carton DG
Origines : Chine
Électronique & composants
SH 854442
Câbles USB
Droits de douane :3.7%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (0.05 kg)
Conditionnement :Carton 500p
Origines : Chine
Électronique & composants
SH 847130
Ordinateurs portables
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Certificat CE
Incoterm suggéré :CIF
Unité / Poids :1 pièce (2 kg)
Conditionnement :Carton 10p
Origines : Chine, Taïwan
Électronique & composants
SH 854140
Panneaux solaires
Droits de douane :3%
Régime de contrôle :Certificat CE
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (20 kg)
Conditionnement :Palette 30p
Origines : Chine
Électronique & composants
SH 851712
Smartphones
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Certificat CE
Incoterm suggéré :CIF
Unité / Poids :1 pièce (0.2 kg)
Conditionnement :Carton 50p
Origines : Chine, Corée du Sud
Jouets, papeterie, médical
SH 401511
Gants en latex
Droits de douane :2%
Régime de contrôle :Marquage CE DM
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 carton (9 kg)
Conditionnement :Carton 1000p
Origines : Malaisie, Thaïlande
Jouets, papeterie, médical
SH 950300
Jouets en plastique
Droits de douane :4.7%
Régime de contrôle :Certificat CE
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (0.3 kg)
Conditionnement :Carton
Origines : Chine
Jouets, papeterie, médical
SH 630790
Masques chirurgicaux
Droits de douane :6.3%
Régime de contrôle :Marquage CE DM
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 carton (8 kg)
Conditionnement :Carton 2000p
Origines : Chine
Jouets, papeterie, médical
SH 480210
Papier d'impression A4
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Cartons 5 rames
Origines : Finlande, Indonésie
Machines & équipements
SH 841480
Compresseurs d'air
Droits de douane :1.7%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (25 kg)
Conditionnement :Caisse bois
Origines : Italie, Chine
Machines & équipements
SH 850211
Groupes électrogènes
Droits de douane :2.7%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (150 kg)
Conditionnement :Caisse renforcée
Origines : Chine
Machines & équipements
SH 845221
Machines à coudre industrielles
Droits de douane :1.7%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :EXW
Unité / Poids :1 pièce (45 kg)
Conditionnement :Caisse bois
Origines : Chine, Japon
Machines & équipements
SH 841320
Pompes hydrauliques
Droits de douane :1.7%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :EXW
Unité / Poids :1 pièce (12 kg)
Conditionnement :Carton
Origines : Allemagne, Chine
Matériaux de construction
SH 721420
Barres d'acier rond à béton
Droits de douane :Variable antidumping
Régime de contrôle :Licence import
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Fardeaux liés
Origines : Turquie, Ukraine
Matériaux de construction
SH 690723
Carrelage céramique
Droits de douane :5%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 m² (18 kg)
Conditionnement :Palette filmée
Origines : Espagne, Chine
Matériaux de construction
SH 252329
Ciment Portland
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Big bag 1t
Origines : Turquie, Égypte
Matériaux de construction
SH 700529
Verre plat
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 m² (8 kg)
Conditionnement :Palette châssis
Origines : Belgique, Chine
Métaux
SH 760110
Aluminium en lingots
Droits de douane :4%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Palette
Origines : Émirats arabes unis, Russie
Métaux
SH 740311
Cuivre raffiné
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Bobines/palette
Origines : Chili, Zambie
Métaux
SH 721720
Fil de fer galvanisé
Droits de douane :Variable
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Bobine
Origines : Chine, Turquie
Mobilier & bois
SH 440710
Bois de construction sciage
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :FSC/FLEGT
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 m³ (600 kg)
Conditionnement :Conteneur
Origines : Cameroun, Suède
Mobilier & bois
SH 940360
Meubles en bois
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :FSC/FLEGT
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (25 kg)
Conditionnement :Caisse démontée
Origines : Vietnam, Chine
Plastiques & emballages
SH 392330
Bouteilles PET
Droits de douane :6.5%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (0.03 kg)
Conditionnement :Carton
Origines : Chine, Turquie
Plastiques & emballages
SH 481910
Emballages en carton
Droits de douane :0%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (0.1 kg)
Conditionnement :Carton groupé
Origines : Allemagne, Chine
Plastiques & emballages
SH 390110
Granulés de polyéthylène
Droits de douane :6.5%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Big bag
Origines : Arabie saoudite, États-Unis
Produits chimiques
SH 310210
Engrais azotés
ADR Classe 5.1 • UN2067
Droits de douane :6.5%
Régime de contrôle :DANGEREUX
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 tonne (1000 kg)
Conditionnement :Big bag
Origines : Russie, Maroc
Produits chimiques
SH 320890
Peintures et vernis
ADR Classe 3 • UN1263
Droits de douane :6.5%
Régime de contrôle :DANGEREUX
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 litre (1.2 kg)
Conditionnement :Carton
Origines : Allemagne, Chine
Textile & habillement
SH 640411
Chaussures de sport
Droits de douane :16.9%
Régime de contrôle :Certificat CE
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 paire (0.9 kg)
Conditionnement :Carton 24p
Origines : Vietnam, Chine
Textile & habillement
SH 620520
Chemises homme
Droits de douane :12%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (0.25 kg)
Conditionnement :Carton 100p
Origines : Inde, Bangladesh
Textile & habillement
SH 620342
Jeans en denim
Droits de douane :12%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (0.6 kg)
Conditionnement :Carton 50p
Origines : Turquie, Pakistan
Textile & habillement
SH 610910
T-shirts en coton
Droits de douane :12%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 pièce (0.18 kg)
Conditionnement :Carton 200p
Origines : Bangladesh, Vietnam, Turquie
Textile & habillement
SH 520811
Tissu coton écru
Droits de douane :8%
Régime de contrôle :Libre
Incoterm suggéré :FOB
Unité / Poids :1 m² (0.2 kg)
Conditionnement :Rouleau 50m
Origines : Inde, Chine